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Séquence simplifiée des comptes

Présentation

Les comptes d'un agent économique présentent d'abord ses opérations, c'est-à-dire les flux qu'il décide ou accepte et qui affectent soit le niveau, soit la composition, de sa richesse.

Pour un agent économique, il n'y a que deux moyens d'accroître sa richesse :

Au cours de la période étudiée, l'agent peut utiliser cette richesse de trois manières :

L'accumulation peut être négative car un agent peut utiliser la richesse qu'il avait accumulée au cours des périodes précédentes.

La richesse est composée d'actifs, c'est-à-dire de réserves de valeur, et de passifs, c'est-à-dire de dettes qui viennent en déduction de la richesse. Un agent peut modifier la composition de sa richesse de deux manières différentes :

La comptabilité nationale n'enregistre pas les achats et les ventes d'actifs mais uniquement leurs variations au cours de la période étudiée.

Le compte d'un agent économique présente l'origine et l'utilisation de ses actifs. Sous sa forme la plus simple, il se présente de la manière suivante :

La comptabilité nationale va d'abord décomposer la consommation en deux parties :

Les transferts sont ensuite décomposés en grandes catégories :

Les actifs vont être décomposés en grandes catégories :

Le compte d'un agent économique se présente donc ainsi :

Pour les besoins de l'analyse économique, le compte de l'agent est décomposé en sous-comptes faisant apparaître des soldes, ces soldes ne modifient pas l'équilibre général car ils apparaissent dans la colonne gauche de chaque sous-compte et dans la colonne droite du sous-compte suivant :

Compte de production

Le compte de production est le premier sous-compte, son solde est la valeur ajoutée et il se présente ainsi :

Compte de production
EmploisRessources
Consommation intermédiaire
(consommation de capital fixe)
Production
 
 
Valeur ajoutée

Si la consommation de capital fixe apparaît en emplois, la valeur ajoutée est nette, sinon elle est brute.


Compte de distribution primaire du revenu

Le compte de distribution primaire du revenu reprend en ressources la valeur ajoutée et les revenus primaires reçus, en emplois il fait apparaître les revenus primaires versés et son solde, le solde des revenus primaires. Les revenus primaires sont les revenus du travail et du capital, ainsi que les impôts et subventions sur la production :

Le compte de distribution primaire du revenu est lui-même décomposé en deux sous-comptes : le compte d'exploitation et le compte d'affectation des revenus primaires.

Le compte d'exploitation

Le compte d'exploitation reprend en ressources la valeur ajoutée et en emplois les éléments qui peuvent être considérés comme des coûts de production. Son solde est l'excédent brut d'exploitation pour les sociétés et le revenu mixte pour les entreprises individuelles. Le terme "revenu mixte" s'explique par le fait que dans le cas d'une entreprise individuelle, par exemple un artisan, le solde du compte d'exploitation rémunère aussi bien le travail de l'exploitant que son capital. Le compte d'exploitation se présente comme suit :

Compte d'exploitation
EmploisRessources
Rémunération des salariésValeur ajoutée
Autres impôts sur la production 
Moins autres subventions sur la production 
Excédent d'exploitation / revenu mixte 

Lorsque la valeur ajoutée est brute, l'excédent d'exploitation devient l'excédent brut d'exploitation, lorsque la valeur ajoutée est nette, l'excédent d'exploitation devient l'excédent net d'exploitation,

Le compte d'exploitation montre comment la valeur ajoutée est répartie entre les salariés, l'État et les entreprises.

Le compte d'affectation des revenus primaires

Le sous-compte suivant est le compte d'affectation des revenus primaires, il reprend en ressources l'excédent d'exploitation et le revenu mixte ainsi que les revenus primaires reçus qui apparaissaient dans le compte précédent en emplois en tant que coûts d'exploitation. Il ajoute à ces éléments les revenus de la propriété reçus. En emplois, il fait apparaître les revenus de la propriété versés.

Compte d'affectation des revenus primaires
EmploisRessources
Revenus de la propriété Excédent d'exploitation / revenu mixte
 Rémunération des salariés
 Impôts sur la production et les importations
 Moins subventions
Solde des revenus primairesRevenus de la propriété

Comme l'excédent d'exploitation, le solde des revenus primaires peut être brut ou net.

Le compte d'affectation des revenus primaires est différent selon les agents. Pour les sociétés, il se présente sous la forme suivante :

Compte d'affectation des revenus primaires des sociétés
EmploisRessources
Revenus de la propriété Excédent d'exploitation
Revenus de la propriété
Solde des revenus primaires

Pour les administrations publiques, le compte d'affectation des revenus primaires se présente ainsi :

Compte d'affectation des revenus primaires des administrations publiques
EmploisRessources
Revenus de la propriétéExcédent d'exploitation
 Impôts sur la production et les importations
 Moins subventions
Solde des revenus primairesRevenus de la propriété

Le compte d'affectation des revenus primaires des administrations publiques reprend également en ressources les impôts et subventions sur les produits qui proviennent non des emplois du compte d'exploitation mais du compte de biens et services.

Pour les ménages, il devient :

Compte d'affectation des revenus primaires des ménages
EmploisRessources
Revenus de la propriété Excédent d'exploitation / revenu mixte
 Rémunération des salariés
Solde des revenus primairesRevenus de la propriété

Le compte de distribution secondaire du revenu

Le sous-compte suivant est le compte de distribution secondaire du revenu, il montre comment les opérations de redistribution, c'est-à-dire les impôts courants sur le revenu et le patrimoine, les cotisations et les prestations sociales ainsi que les autres transferts courants, affectent le revenu des agents.

Compte de distribution secondaire du revenu
EmploisRessources
Impôts courants sur le revenu, le patrimoineSolde des revenus primaires
Cotisations socialesImpôts courants sur le revenu, le patrimoine
Prestations socialesCotisations sociales
Autres transferts courantsPrestations sociales
Revenu disponibleAutres transferts courants

Le revenu disponible peut être brut ou net. Le compte se présente différemment selon les agents, ainsi pour les sociétés il devient :

Compte de distribution secondaire du revenu des sociétés
EmploisRessources
Impôts courants sur le revenu, le patrimoineSolde des revenus primaires
Prestations socialesCotisations sociales
Autres transferts courantsAutres transferts courants
Revenu disponible 

Les cotisations et prestations sociales de ce compte se rapportent aux entreprises qui assurent elles-mêmes des prestations sociales, par exemple la prise en charge des retraites de leurs salariés.

Pour les administrations publiques, le sous-compte de distribution secondaire du revenu se présente ainsi :

Compte de distribution secondaire du revenu des administrations publiques
EmploisRessources
Impôts courants sur le revenu, le patrimoineSolde des revenus primaires
Prestations socialesImpôts courants sur le revenu, le patrimoine
Autres transferts courantsCotisations sociales
Revenu disponibleAutres transferts courants

Pour les ménages, il se présente ainsi :

Compte de distribution secondaire du revenu des ménages
EmploisRessources
Impôts courants sur le revenu, le patrimoineSolde des revenus primaires
Cotisations socialesCotisations sociales
Prestations socialesPrestations sociales
Autres transferts courantsAutres transferts courants
Revenu disponible 

Les cotisations sociales qui apparaissent en ressources et les prestations sociales qui apparaissent en emplois dans ce compte se rapportent aux entreprises individuelles qui assurent elles-mêmes des prestations sociales.

Le compte de redistribution du revenu en nature

Pour les administrations publiques et les ménages, le compte de redistribution du revenu en nature permet de calculer le revenu disponible ajusté qui tient compte des transferts sociaux en nature. Pour les administrations publiques, il se présente ainsi :

Compte de redistribution du revenu en nature des administrations publiques
EmploisRessources
Transferts sociaux en nature Revenu disponible
 
Revenu disponible ajusté

Pour les ménages, le compte de redistribution du revenu en nature se présente ainsi :

Compte de redistribution du revenu en nature des ménages
EmploisRessources
  Revenu disponible
Transferts sociaux en nature
Revenu disponible ajusté

Le compte d'utilisation du revenu

Le compte d'utilisation du revenu montre comment le revenu disponible est utilisé pour consommer et épargner. L'épargne peut être brute ou nette. Pour les sociétés, ce compte se présente simplement sous la forme suivante :

Compte d'utilisation du revenu disponible des sociétés
EmploisRessources
Ajustement fonds de pension Revenu disponible
 
Épargne

L'ajustement pour variation des droits des ménages sur les fonds de pension est rendu nécessaire parce que les fonds de pension sont traités dans les comptes non financiers comme des régimes de sécurité sociale recevant et versant des transferts, c'est-à-dire des opérations ne générant ni dettes ni créances, alors qu'ils sont traités dans les comptes financiers comme des institutions financières s'endettant auprès de leurs clients.

Pour les administrations publiques et les ménages, le compte d'utilisation du revenu possède deux versions selon que l'on considère la dépense de consommation finale ou la consommation finale effective. Le compte d'utilisation du revenu disponible calcule l'épargne à partir du revenu disponible et de la dépense de consommation finale. Il se présente de la même manière pour les administrations publiques et les ménages :

Compte d'utilisation du revenu disponible
EmploisRessources
Dépense de consommation finaleRevenu disponible
Ajustement fonds de pension 
Épargne 

Le compte d'utilisation du revenu disponible ajusté calcule l'épargne à partir du revenu disponible ajusté et de la consommation finale effective. Il se présente de la même manière pour les administrations publiques et les ménages :

Compte d'utilisation du revenu disponible ajusté
EmploisRessources
Consommation finale effectiveRevenu disponible ajusté
Ajustement fonds de pension 
Épargne 

L'existence de deux séries de comptes s'explique par le traitement des dépenses individualisables des administrations publiques qui sont des dépenses payées par l'administration mais qui profitent, en fait, à des ménages qu'il est possible d'identifier. Deux options sont possibles :

La première option correspond au compte de distribution secondaire du revenu associé au compte d'utilisation du revenu disponible, la seconde au compte de redistribution du revenu en nature associé au compte d'utilisation du revenu disponible ajusté. Ainsi, pour les administrations publiques, on a :

Dépense de consommation finale des administrations publiques
= Consommation finale effective
+ Transferts sociaux en nature

Et pour les ménages :

Dépense de consommation finale des ménages
= Consommation finale effective
− Transferts sociaux en nature

Le compte d'utilisation du revenu disponible montre comment le revenu disponible se partage entre l'épargne et la dépense de consommation finale :

Pour passer du revenu disponible au revenu disponible ajusté et de la dépense de consommation finale à la consommation finale effective, il suffit d'introduire les transferts sociaux en nature. Pour cela, dans le compte des ménages on remplace la dépense de consommation finale par la différence entre la consommation finale effective et les transferts sociaux en nature ; dans le compte des administrations publiques, on remplace la dépense de consommation finale par la somme de la consommation finale effective et des transferts sociaux en nature :

Et finalement :


Le compte de capital

Le compte de capital montre l'épargne et l'investissement des agents. Il est tenu non en "ressources" et en "emplois" mais en "variations des passifs et de la valeur nette" et en "variations des actifs". En effet, la formation brute de capital, par exemple, est égale à la différence entre les acquisitions et les cessions d'actifs fixes, un traitement en "ressources" et "emplois" aurait amené à classer les acquisitions en "emplois" et les cessions en "ressources". Le compte de capital se présente de la même manière pour tous les agents :

Compte de capital
Variations des actifsVariations des passifs
Formation brute de capital fixeÉpargne
(moins consommation de capital fixe)Transferts en capital à recevoir
Variation des stocksMoins transferts en capital à payer
Acquisitions moins cessions d'objets de valeur 
Acquisitions moins cessions d'actifs non produits 
Capacité de financement 

La consommation de capital fixe doit être déduite uniquement lorsque l'épargne est nette, lorsque l'épargne est brute il n'y a pas lieu de la déduire. Les actifs non financiers non produits correspondent, par exemple, aux terrains et à des actifs incorporels comme les brevets et licences.

Le compte financier

Le compte financier montre l'acquisition nette d'actifs financiers des agents et l'accroissement net de leurs passifs. Son solde est le même que celui du compte de capital, c'est-à-dire la capacité de financement. Sous sa forme simplifiée, il se présente de la manière suivante :

Compte financier
Variations des actifsVariations des passifs
Acquisition nette d'actifs financiers :
    Or monétaire et DTS
    Numéraire et dépôts
    Titres autres qu'actions
    Crédits
    Actions et autres participations
    Provisions techniques d'assurance
    Autres comptes à recevoir
Accroissement net des passifs :
    Numéraire et dépôts
    Titres autres qu'actions
    Crédits
    Actions et autres participations
    Provisions techniques d'assurance
    Autres comptes à payer
Capacité de financement

Le compte des autres changements d'actifs

La valeur du patrimoine d'un agent économique ne varie pas uniquement du fait de ses opérations, c'est-à-dire des actions qu'il a décidées ou acceptées, il peut aussi varier du fait d'événements qu'il ne contrôle pas. En comptabilité nationale, ces événements sont regroupés en deux grandes catégories :

À chacune de ces catégories correspond un compte.

Compte des autres changements de volume d'actifs

Compte des autres changements de volume d'actifs
Variation des actifsVariation des passifs
Apparition économique d'actifs
Disparition économique d'actifs non produits
Destruction d'actifs dues à des catastrophes
Saisies sans compensation
Autres changements de volume n.c.a.
Changements de classement ou de structure
Autres changements de volume n.c.a.
Changements de classement ou de structure
 
 
Variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs

Compte de réévaluation

Compte de réévaluation
Variation des actifsVariation des passifs
Gains/pertes nominaux de détention
    Actifs non financiers
    Actifs financiers
Gains/pertes nominaux de détention
    Passifs
Variations de la valeur nette dues aux gains/pertes nominaux de détention

Les comptes de patrimoine

Les comptes de patrimoine présentent la valeur des actifs et des passifs d'un agent économique, leur solde est la valeur nette. Deux comptes de patrimoine sont présentés, le compte de patrimoine d'ouverture qui présente la situation du patrimoine de l'agent au début de la période considérée et le compte de patrimoine de clôture qui présente la situation à la fin de la période. Ces deux comptes se présentent sous la même forme, leur solde est la valeur nette.

Compte de patrimoine
ActifsPassifs et valeur nette
Actifs non financiers
    Actifs non produits
    Actifs non produits
Actifs financiers
Passifs
 
 
Valeur nette

 

Auteur : Francis Malherbe




 








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