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La séquence des comptes

Comptes des sociétés financières

I: Compte de production

Compte de production
EmploisRessources
P.2 Consommation intermédiaire
 
 
B.1b Valeur ajoutée brute
P.51c Consommation de capital fixe
B.1n Valeur ajoutée nette
P.1 Production
P.11 Production marchande
P.12 Production pour usage final propre

II: Comptes de distribution et d'utilisation du revenu

II.1: Compte de distribution primaire du revenu

II.1.1: Compte d'exploitation
EmploisRessources
D.1 Rémunération des salariés
D.11 Salaires et traitements bruts
D.12 Cotisations sociales à la charge des employeurs
D.121 Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs
D.1211 Cotisations de pension effectives à la charge des employeurs
D.1212 Cotisations effectives autres que de pension à la charge des employeurs
D.122 Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
D.1221 Cotisations de pension imputées à la charge des employeurs
D.1222 Cotisations imputées autres que de pension à la charge des employeurs
D.29 Autres impôts sur la production
D.39 Moins autres subventions sur la production
B.2b Excédent brut d'exploitation
P.51c1 Consommation de capital fixe incluse dans l'excédent brut d'exploitation
B.2n Excédent net d'exploitation
B.1b Valeur ajoutée brute
B.1n Valeur ajoutée nette
II.1.2: Compte d'affectation des revenus primaires
EmploisRessources
D.4 Revenus de la propriété
D.41 Intérêts
D.42 Revenus distribués des sociétés
D.421 Dividendes
D.422 Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés
D.43 Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers
D.44 Autres revenus d'investissements
D.441 Revenus d'investissements attribués aux assurés
D.442 Revenus d'investissements à payer sur des droits à pension
D.443 Revenus d'investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.4431 Dividendes attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.4432 Bénéfices non distribués attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.45 Loyers
 
B.5b Solde brut des revenus primaires
B.5n Solde net des revenus primaires
B.2b Excédent brut d'exploitation
B.2n Excédent net d'exploitation
D.4 Revenus de la propriété
D.41 Intérêts
D.42 Revenus distribués des sociétés
D.421 Dividendes
D.422 Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés
D.43 Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers
D.44 Autres revenus d'investissements
D.441 Revenus d'investissements attribués aux assurés
D.443 Revenus d'investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.4431 Dividendes attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.4432 Bénéfices non distribués attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.45 Loyers
II.1.2.1: Compte du revenu d'entreprise
EmploisRessources
D.4 Revenus de la propriété
D.41 Intérêts
D.44 Autres revenus d'investissements
D.441 Revenus d'investissements attribués aux assurés
D.442 Revenus d'investissement à payer sur les droits à pension
D.443 Revenus d'investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.45 Loyers
 
 
 
 
B.4b Revenu d'entreprise brut
B.4n Revenu d'entreprise net
B.2b Excédent brut d'exploitation
B.2n Excédent net d'exploitation
D.4 Revenus de la propriété
D.41 Intérêts
D.42 Revenus distribués des sociétés
D.421 Dividendes
D422 Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés
D.43 Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers
D.44 Autres revenus d'investissements
D.441 Revenus d'investissements attribués aux assurés
D.443 Revenus d'investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.45 Loyers
II.1.2.2: Compte d'affectation des autres revenus primaires
EmploisRessources
D.4 Revenus de la propriété
D.42 Revenus distribués des sociétés
D.421 Dividendes
D.422 Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés
D.43 Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers
B.5b Solde brut des revenus primaires
B.5n Solde net des revenus primaires
B.4b Revenu d'entreprise brut
B.4n Revenu d'entreprise net

II.2: Compte de distribution secondaire du revenu

II.2: Compte de distribution secondaire du revenu
EmploisRessources
D.5 Impôts courants sur le revenu, le patrimoine, etc.
D.51 Impôts sur le revenu
D.59 Autres impôts courants
 
D.62 Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature
D.622 Autres prestations d'assurance sociale
D.6221 Autres prestations de pension d'assurance sociale
D.6222 Autres prestations d'assurance sociale autres que de pension
 
D.7 Autres transferts courants
D.71 Primes nettes d'assurance-dommages
D.711 Primes nettes d'assurance-dommages directe
D.712 Primes nettes de réassurance-dommages
D.72 Indemnités d'assurance-dommages
D.721 Indemnités d'assurance-dommages directe
D.722 Indemnités de réassurance-dommages
D.75 Transferts courants divers
D.751 Transferts courants aux ISBLSM
D.759 Autres transferts courants divers
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
B.6b Revenu disponible brut
B.6n Revenu disponible net
B.5b Solde brut des revenus primaires
B.5n Solde net des revenus primaires
 
D.61 Cotisations sociales nettes
D.611 Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs
D.6111 Cotisations de pension effectives à la charge des employeurs
D.6112 Cotisations effectives autres que de pension à la charge des employeurs
D.612 Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
D.6121 Cotisations de pension imputées à la charge des employeurs
D.6122 Cotisations imputées autres que de pension à la charge des employeurs
D.613 Cotisations sociales effectives à la charge des ménages
D.6131 Cotisations de pension effectives à la charge des ménages
D.6132 Cotisations effectives autres que de pension à la charge des ménages
D.614 Suppléments de cotisations sociales à la charge des ménages
D.6141 Suppléments de cotisations de pension à la charge des ménages
D.6142 Suppléments de cotisations autres que de pension à la charge des ménages
D.61SC Rémunération du service des régimes d'assurance sociale
 
D.7 Autres transferts courants
D.71 Primes nettes d'assurance-dommages
D.711 Primes nettes d'assurance-dommages directe
D.712 Primes nettes de réassurance-dommages
D.72 Indemnités d'assurance-dommages
D.721 Indemnités d'assurance-dommages directe
D.722 Indemnités de réassurance-dommages
D.75 Transferts courants divers

II.4: Compte d'utilisation du revenu

II.4.1: Compte d'utilisation du revenu disponible
EmploisRessources
D.8 Ajustement pour variation des droits à pension
B.8b Épargne brute
B.8n Épargne nette
B.6b Revenu disponible brut
B.6n Revenu disponible net

III: Comptes d'accumulation

III.1: Compte de capital

III.1.1: Compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
Variations des actifs Variations des passifs et de la valeur nette
B.101 Variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital B.8n Épargne nette
D.9r Transferts en capital à recevoir
D.92r Aides à l'investissement à recevoir
D.99r Autres transferts en capital à recevoir
D.9p Transferts en capital à payer
D.91p Impôts en capital à payer
D.99p Autres transferts en capital à payer
III.1.2: Compte des acquisitions d'actifs non financiers
Variations des actifs Variations des passifs et de la valeur nette
P.5b Formation brute de capital
P.5n Formation nette de capital
P.51b Formation brute de capital fixe
P.511 Acquisitions moins cessions d'actifs fixes
P.5111 Acquisitions d'actifs fixes neufs
P.5112 Acquisitions d'actifs fixes existants
P.5113 Cessions d'actifs fixes existants
P.512 Coûts du transfert de propriété d'actifs non produits
 
P.51c Consommation de capital fixe
P.52 Variation des stocks
P.53 Acquisitions moins cessions d'objets de valeur
NP Acquisitions moins cessions d'actifs non produits
NP.1 Acquisitions moins cessions de ressources naturelles
NP.2 Acquisitions moins cessions de contrats, baux et licences
NP.3 Achats moins ventes de fonds commerciaux et d'autres actifs commerciaux
B.9 Capacité (+)/besoin (-) de financement
B.101 Variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital

III.2: Compte financier

III.2: Compte financier
Variations des actifs Variations des passifs et de la valeur nette
F Acquisition nette d'actifs financiers
F.1 Or monétaire et DTS
F.11 Or monétaire
F.12 DTS
F.2 Numéraire et dépôts
F.21 Numéraire
F.22 Dépôts transférables
F.221 Positions interbancaires
F.229 Autres dépôts transférables
F.29 Autres dépôts
F.3 Titres de créance
F.31 À court terme
F.32 À long terme
F.4 Crédits
F.41 À court terme
F.42 À long terme
F.5 Actions et parts de fonds d'investissement
F.51 Actions
F.511 Actions cotées
F.512 Actions non cotées
F.519 Autres participations
F.52 Parts de fonds d'investissement
F.521 Parts de fonds d'investissement monétaires
F.522 Parts de fonds d'investissement non monétaires
F.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard
F.61 Provisions techniques d'assurance-dommages
F.62 Droits sur les assurances-vie et rentes
F.63 Droits à pension
F.64 Droits des fonds de pension sur les gérants des systèmes de pension
F.65 Droits à des prestations autres que pension
F.66 Réserves pour appel dans le cadre de garanties standard
F.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
F.71 Produits financiers dérivés
F.711 Options
F.712 Contrats à terme
F.72 Options sur titres des salariés
F.8 Autres comptes à recevoir/à payer
F.81 Crédits commerciaux et avances
F.89 Autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
B.9 Capacité (+)/besoin (-) de financement
F Accroissement net des passifs
F.1 Or monétaire et DTS
F.11 Or monétaire
F.12 DTS
F.2 Numéraire et dépôts
F.21 Numéraire
F.22 Dépôts transférables
F.221 Positions interbancaires
F.229 Autres dépôts transférables
F.29 Autres dépôts
F.3 Titres de créance
F.31 À court terme
F.32 À long terme
F.4 Crédits
F.41 À court terme
F.42 À long terme
F.5 Actions et parts de fonds d'investissement
F.51 Actions
F.511 Actions cotées
F.512 Actions non cotées
F.519 Autres participations
F.52 Parts de fonds d'investissement
F.521 Parts de fonds d'investissement monétaires
F.522 Parts de fonds d'investissement non monétaires
F.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garantie standard
F.61 Provisions techniques d'assurance-dommages
F.62 Droits sur les assurances-vie et rentes
F.63 Droits à pension
F.64 Droits des fonds de pension sur les gérants des systèmes de pension
F.65 Droits à des prestations autres que pension
F.66 Réserves pour appels dans le cadre de garanties standard
F.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
F.71 Produits financiers dérivés
F.711 Options
F.712 Contrats à terme
F.72 Options sur titres des salariés
F.8 Autres comptes à recevoir/à payer
F.81 Crédits commerciaux et avances
F.89 Autres comptes à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances

III.3: Comptes des autres changements d'actifs

III.3.1: Compte des autres changements de volume d'actifs
Variations des actifs Variations des passifs et de la valeur nette
K.1 Apparition économique d'actifs
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AN.21 Ressources naturelles
AN.22 Contrats, baux et licences
AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux
K.2 Disparition économique d'actifs non produits
K.21 Épuisement de ressources naturelles
AN.21 Ressources naturelles
K.22 Autres disparitions économiques d'actifs non produits
AN.21 Ressources naturelles
AN.22 Contrats, baux et licences
AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux
K.3 Destruction d'actifs dues à des catastrophes
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
K.4 Saisies sans compensation
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs financiers
K.5 Autres changements de volume n.c.a.
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
K.6 Changements de classement
K.61 Changements de classement sectoriel ou de structure
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
K.62 Changements de classement d'actifs et de passifs
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
K.5 Autres changements de volume n.c.a.
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
K.6 Changements de classement
K.61 Changements de classement sectoriel ou de structure
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
K.62 Changements de classement d'actifs et de passifs
AN.1 Actifs produits
AN.2 Actifs non financiers non produits
AF Actifs/passifs financiers
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
B.102 Variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs
III.3.2: Compte de réévaluation
Variations des actifs Variations des passifs et de la valeur nette
K.7 Gains (+)/pertes (-) nominaux de détention
AN Actifs non financiers
AN.1 Actifs produits
AN.11 Actifs fixes
AN.12 Stocks
AN.13 Objets de valeur
AN.2 Actifs non financiers non produits
AN.21 Ressources naturelles
AN.22 Contrats, baux, licences
AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux
AF Actifs financiers
AF.2 Numéraire et dépôts
AF.3 Titres de créance
AF.4 Crédits
AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement
AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard
AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer
K.7 Gains (+)/pertes (-) nominaux de détention
AF Passifs
AF.1 Or monétaire et DTS
AF.2 Numéraire et dépôts
AF.3 Titres de créance
AF.4 Crédits
AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement
AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard
AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer
 
 
 
 
 
 
 
 
B.103 Variations de la valeur nette dues aux gains/pertes nominaux de détention

IV : Compte de patrimoine

Variations des actifs Variations des passifs et de la valeur nette
AN Actifs non financiers
AN.1 Actifs produits
AN.11 Actifs fixes
AN.12 Stocks
AN.13 Objets de valeur
AN.2 Actifs non financiers non produits
AN.21 Ressources naturelles
AN.22 Contrats, baux et licences
AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux
AF Actifs financiers
AF.1 Or monétaire et DTS
AF.2 Numéraire et dépôts
AF.3 Titres de créance
AF.4 Crédits
AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement
AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard
AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer
AF Passifs
AF.1 Or monétaire et DTS
AF.2 Numéraire et dépôts
AF.3 Titres de créance
AF.4 Crédits
AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement
AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard
AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer
 
 
 
 
 
 
 
 
B.90 Valeur nette




 








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